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Directeur de la publication :Wagner Paul
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Objet
Garantir la confidentialité totale des informations échangées dans le cadre de la prestation.
Informations confidentielles
Sont confidentielles toutes les informations communiquées, écrites, orales ou numériques, sans exception.
Formulation inspirée du contrat source (« Sont confidentielles toutes les informations communiquées… » )
Engagements du Prestataire
Le Prestataire s’engage à :
Ne divulguer aucune information.
Ne les utiliser qu’aux fins de la formulation.
Sécuriser les supports et échanges.
Exceptions légales
Les exceptions légales classiques s’appliquent.
Durée
L’engagement de confidentialité s’applique pendant 5 ans après la fin de la prestation (durée identique au contrat source ).
Acceptation
En validant la prestation, le Client reconnaît avoir :
Pris connaissance du présent contrat,,
Compris la nature non‑décisionnelle et non‑conseil de la prestation.
Droit applicable
Le présent contrat est soumis au droit français.Tout litige fera l’objet d’une tentative de résolution amiable préalable.À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège du Prestataire.
Formule contractuelle finale
Le Client produit la matière. Le Prestataire produit la formulation. La responsabilité de publier demeure entière.
Cadre Légal et Conformité Technologique
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Supervision Humaine Exclusive (Human-in-the-loop) : Nos architectures analytiques et linguistiques ne génèrent aucune décision automatisée. Elles agissent comme un support d'aide à la décision pour nos Experts Seniors, garantissant le respect de l'Article 22 du RGPD.
Exclusion de la Reconnaissance des Émotions en Milieu Professionnel : Conformément aux restrictions de l'AI Act, nos technologies n'ont pas pour vocation de surveiller les états émotionnels transitoires à des fins de subordination, mais de cartographier les traits structurels stables de la personnalité (Modèle OCEAN) pour sécuriser les alliances stratégiques et sentimentales.
Nature Non‑Clinique des Analyses et Exclusion de Toute Interprétation Médicale ou Psychologique : Il est expressément stipulé que les résultats, analyses ou indications fournis ne peuvent, en aucune circonstance, être interprétés comme un diagnostic, une évaluation clinique ou une intervention relevant de la médecine, de la psychologie clinique ou de toute autre discipline réglementée.Ces éléments ont une finalité exclusivement informative et ne sauraient se substituer, directement ou indirectement, à un avis, un traitement, une expertise ou un accompagnement délivré par un professionnel dûment habilité.
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